NOTICE LEGALE

ARTICLE 1 :OBJET
La pr?sente notice a pour objet de d?finir dans quelles modalit?s la soci?t? C’clean® met au service des internautes son site internet marchand.
ARTICLE 2 : QUI SOMMES NOUS ? 
Le site internet C’clean®.net est la propri?t? de la soci?t? C’clean®
8, rue du Faubourg Poissonnière
au capital de 7622.46 €uros
RCS PARIS b440048189
C’clean® est une marque d?pos?e à l’I.N.P.I. (Institut National de la Propri?t? Industrielle)
Au travers de notre site internet
1. nous pr?tendons fournir des informations coh?rentes aux internautes sur les cons?quences sur la sant? de la pollution atmosph?rique qu’elle soit particulaire, gazeuse ou microbienne.
2. nous proposons des solutions d’?puration de l’air aux personnes qui souhaitent se prot?ger de ces nuisances aussi bien pour les particuliers que pour les soci?t?s ou organismes de service recevant du public comme l' hôpital, le param?dical (dentistes, proth?sistes dentaires), l'administration, les prestataires de services priv?s (hôtellerie, restauration, salons de coiffure).
Responsable de publication : Arnaud MOTTE
ARTICLE 3 : CONTENU DU SITE
C’clean®.net distribue des produits de purification de l’air et des aspirateurs professionnels pour aider ses usagers à  d?barrasser leurs locaux de toute contamination particulaire , mol?culaire ou microbienne .
Outre les produits distribu?s , C’clean®.net publie des pages d’informations en provenance d’autres sites internet pour lesquelles nous avons obtenu une autorisation de publication. Nos sources sont cit?es et g?n?ralement reli?es par un lien hypertexte appropri?. Cependant C’clean® ne pourra être tenu pour responsable du contenu des sites vers lesquels les internautes seront redirig?s.
ARTICLE 4 : SECURITE DES TRANSACTIONS BANCAIRES
C’clean® fait appel à  une soci?t? sp?cialis?e dans les transactions bancaires . Cette soci?t? utilise des liaisons s?curis?es pour les transactions . En aucun cas les coordonn?es bancaires ne transitent par le site de la soci?t? C’clean®.
ARTICLE 5 : DONNEES PERSONNELLES RECOLTEES SUR LE SITE
Les donn?es personnelles -nom, pr?nom,  adresse et t?l?phone - qui sont demand?es aux clients de C’clean® n’ont pour but que le traitement des commandes en ligne .
L’email qui est demand? sert à  informer le client de la prise en compte de ses ordres. Ces donn?es ne seront pas communiqu?es à  des tiers.
La soci?t? C’clean® a d?clar? un dossier à  la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libert?s ) qui est enregistr? sous le N° 1010392 d?livr? le 30 Mars 2004 en l’application de l’article 16 de la loi du 6 Janvier 1978 relative à  l’informatique , aux fichiers et aux libert?s.
ARTICLE 6 : HEBERGEMENT DU SITE ET OPTIMISATION
• Le site C’clean® est h?berg? par
EUROPEAN INTERNET SERVICES sprl
Rue Henri Van N?rom, 59
B-1140 Brussels
Belgium - EUROPE
N° TVA/CEE : BE476668589
Registre de Commerce : RCB 655972
T?l?phone :+32 (0)2-216-8900
http://www.european-is.net
• Le site C’clean® a ?t? optimis? pour une d?finition d’?cran de 1024*768 pixels
ARTICLE 7 : REPRODUCTION DES ARTICLES PARUS
Toute reproduction partielle ou complète d’articles parus sur le site C’clean® est interdite ou doit faire l’objet d’une autorisation explicite du webmestre à  l’exception bien sur des articles cit?s en provenance d’autres sites. Nous enjoignons les utilisateurs de demander comme c-clean® l’a fait l’autorisation de publication à  leurs auteurs..

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