NOTICE LEGALE

ARTICLE 1 :OBJET
La présente notice a pour objet de définir dans quelles modalités la société C’clean® met au service des internautes son site internet marchand.
ARTICLE 2 : QUI SOMMES NOUS ? 
Le site internet C’clean®.net est la propriété de la société C’clean®
8, rue du Faubourg Poissonnière
au capital de 7622.46 €uros
RCS PARIS b440048189
C’clean® est une marque déposée à l’I.N.P.I. (Institut National de la Propriété Industrielle)
Au travers de notre site internet
1. nous prétendons fournir des informations cohérentes aux internautes sur les conséquences sur la santé de la pollution atmosphérique qu’elle soit particulaire, gazeuse ou microbienne.
2. nous proposons des solutions d’épuration de l’air aux personnes qui souhaitent se protéger de ces nuisances aussi bien pour les particuliers que pour les sociétés ou organismes de service recevant du public comme l' hôpital, le paramédical (dentistes, prothésistes dentaires), l'administration, les prestataires de services privés (hôtellerie, restauration, salons de coiffure).
Responsable de publication : Arnaud MOTTE
ARTICLE 3 : CONTENU DU SITE
C’clean®.net distribue des produits de purification de l’air et des aspirateurs professionnels pour aider ses usagers à  débarrasser leurs locaux de toute contamination particulaire , moléculaire ou microbienne .
Outre les produits distribués , C’clean®.net publie des pages d’informations en provenance d’autres sites internet pour lesquelles nous avons obtenu une autorisation de publication. Nos sources sont citées et généralement reliées par un lien hypertexte approprié. Cependant C’clean® ne pourra être tenu pour responsable du contenu des sites vers lesquels les internautes seront redirigés.
ARTICLE 4 : SECURITE DES TRANSACTIONS BANCAIRES
C’clean® fait appel à  une société spécialisée dans les transactions bancaires . Cette société utilise des liaisons sécurisées pour les transactions . En aucun cas les coordonnées bancaires ne transitent par le site de la société C’clean®.
ARTICLE 5 : DONNEES PERSONNELLES RECOLTEES SUR LE SITE
Les données personnelles -nom, prénom,  adresse et téléphone - qui sont demandées aux clients de C’clean® n’ont pour but que le traitement des commandes en ligne .
L’email qui est demandé sert à  informer le client de la prise en compte de ses ordres. Ces données ne seront pas communiquées à  des tiers.
La société C’clean® a déclaré un dossier à  la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés ) qui est enregistré sous le N° 1010392 délivré le 30 Mars 2004 en l’application de l’article 16 de la loi du 6 Janvier 1978 relative à  l’informatique , aux fichiers et aux libertés.
ARTICLE 6 : HEBERGEMENT DU SITE ET OPTIMISATION
• Le site C’clean® est hébergé par
EUROPEAN INTERNET SERVICES sprl
Rue Henri Van Nérom, 59
B-1140 Brussels
Belgium - EUROPE
N° TVA/CEE : BE476668589
Registre de Commerce : RCB 655972
Téléphone :+32 (0)2-216-8900
http://www.european-is.net
• Le site C’clean® a été optimisé pour une définition d’écran de 1024*768 pixels
ARTICLE 7 : REPRODUCTION DES ARTICLES PARUS
Toute reproduction partielle ou complète d’articles parus sur le site C’clean® est interdite ou doit faire l’objet d’une autorisation explicite du webmestre à  l’exception bien sur des articles cités en provenance d’autres sites. Nous enjoignons les utilisateurs de demander comme c-clean® l’a fait l’autorisation de publication à  leurs auteurs..

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